Marcel Riou

De: Marcel Riou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022818562(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marcel Riou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022122570(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Marcel Riou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020166516(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Riou (Marcel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 18 mars 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000018038512(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Riou (Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée d'active
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997